Marcel Segala

De: Ségala (Marcel, Guillaume)
commissaire divisionnaire honoraire de police ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Marcel Segala
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000433077(source JORF)
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marcel Segala
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000588787(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Segala (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
(Jean-Claude)
JORFTEXT000000555031(source JORF)
inscription
06 Mars 199806/03/1998
De: Segala (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
Liste complémentaire
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Segala (Marcel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991